210 résultats pour
« Avis publics »
-
Documents
Règlement de zonage
............................................................................................................. 64 4.1.9 Usages publics et institutionnels .......................................................................................... 69 4....
En savoir plus -
Documents
Règlement sur l'entretien et l'occupation de bâtiment
...gard d’un immeuble qui est la propriété d’un organisme public au sens de la « Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ». 46. AVIS DE RÉGULARISATION Lorsque la ville constate que les...
En savoir plus -
Documents
Règlement concernant l'entretien et l'occupation des bâtiments
...gard d’un immeuble qui est la propriété d’un organisme public au sens de la « Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ». 46. AVIS DE RÉGULARISATION Lorsque la ville constate que les...
En savoir plus -
Documents
12 juillet 2023
...inances et de l'administration publique. ADOPTÉE 2023‐07‐215 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
En savoir plus -
Documents
10 août 2022
...Commission sur la sécurité publique Président: Loïc Boyer Vice-président: Alex Brisebois-Proulx Commission des travaux publics et des services techniques Président: Francis Limoges Vice-président: Loïc Boyer Commission de circulation et d...
En savoir plus -
Documents
Règlement concernant la tarification des biens et services
...s les taxes imposées n’ont pas été payé : • Les frais de publications au registre foncier ; • Les frais de publications des avis publics dans le journal desservant le territoire de la Ville ; • Les frais pour l’envoi de document certifié ; • Les...
En savoir plus -
Documents
Printemps
...OTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 7 ACTUALITÉS 11 RAPPELS 12 ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 14 TRAVAUX PUBLICS 17 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 23 BIBLIOTHÈQUE 27 PROGRAMMATION SPORTS, LOISIRS ET CULTURE 31 OR...
En savoir plus -
Documents
13 juillet 2022
...eur eaux et assainissement, résolution #2022-01-013; CONSIDÉRANT les recommandations faites par le directeur des travaux publics et hygiène du milieu, monsieur Marc-André Lefebvre, et que monsieur Viau répond entièrement aux exigences la Ville;...
En savoir plus -
Documents
Hiver
...rd@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 9 RAPPELS 11 TRAVAUX PUBLICS 13 ENVIRONNEMENT 16 SÉCURITÉ PUBLIQUE 17 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 25 BIBLIOTHÈQUE 32 PROGRAMMATION...
En savoir plus -
Documents
Règlement concernant la gestion contractuelle
.......................................................................... 8 Article 22 – Conformité à l’Autorité des marchés publics (AMP) .......................................................... 9 Article 23 - Forme des déclarations ...............
En savoir plus -
Documents
Hiver
...rd@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 9 RAPPELS 11 TRAVAUX PUBLICS 13 ENVIRONNEMENT 16 SÉCURITÉ PUBLIQUE 17 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 25 BIBLIOTHÈQUE 32 PROGRAMMATION...
En savoir plus
-
Documents
8 novembre 2023
...ver la recommandation de la Commission. ADOPTÉE 2023‐11‐337 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
En savoir plus -
Documents
24 août 2021
...étés de transport de Montréal (STM), de Longueuil (RTL) et de Laval (STL), ainsi qu'EXO, ont été reconnues comme Organismes publics de transport en commun (OPTC), et qu'ils ont la responsabilité d'assurer l'exploitation des services de transport c...
En savoir plus -
Documents
Printemps
...sll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 10 RAPPELS 12 TRAVAUX PUBLICS 14 ENVIRONNEMENT 16 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 23 BIBLIOTHÈQUE 28 PROGRAMMATION SPORTS, LOISIRS...
En savoir plus
-
Documents
14 août 2024
...d’administration du Réseau de transport métropolitain. ADOPTÉE 2024‐08‐216 DIRECTEUR AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'HYGIÈNE DU MILIEU ‐ XAVIER LEBLANC ‐ NOMINATION ___________________________________________ CONSI...
En savoir plus -
Documents
13 septembre 2023
...pprouver la recommandation de la Commission. ADOPTÉE 2023‐09‐270 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ET APPROBATION DES RECOMMANDATIONS ___________________________________________ CONSID...
En savoir plus -
Documents
Hiver
...d f.robillard@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 9 TRAVAUX PUBLICS 10 RAPPELS 12 ENVIRONNEMENT 14 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 15 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 23 BIBLIOTHÈQ...
En savoir plus -
Documents
Printemps
...ri SOMMAIRE 2 Mot du maire | 3 Votre conseil | 4 Vie citoyenne | 6 Actualités | 9 Sécurité publique | 10 Travaux publics 14 Urbanisme | 16 Subventions environnementales | 17 Loisirs et culture | 22 Organismes | 24 Nous joindre P...
En savoir plus -
Documents
Règlement concernant les animaux
...lle, passage, trottoir, escalier, jardin, parc, promenade, quai, aire de jeux, stade à l’usage du public ou autres endroits publics dans la Ville, incluant un édifice; « expert » : un spécialiste en comportement animal désigné par la Vi...
En savoir plus -
Documents
Séance du 11 mars
...t De déposer le rapport de la Commission et d'approuver la recommandation. 3.3 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES _____________________________________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la C...
En savoir plus -
Documents
10 mai 2023
...e circulation et de la mobilité. ADOPTÉE 2023‐05‐147 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ET APPROBATION DES RECOMMANDATIONS ___________________________________________ CONSID...
En savoir plus -
Documents
18 janvier 2023
...té publique. ADOPTÉE Le 18 janvier 2023 2023‐01‐008 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux...
En savoir plus -
Documents
9 novembre 2022
...sion : Nivex‐ Contrat INV‐2020‐018 CONSIDÉRANT que Monsieur Marc‐André Lefebvre, directeur du Service des travaux publics et hygiène du milieu ainsi que Madame Marie‐Josée Russo, greffière et responsable des services juridiq...
En savoir plus -
Documents
14 septembre 2022
...x conformément au document de soumission; CONSIDÉRANT que monsieur Marc-André Lefebvre, directeur du Service des travaux publics et hygiène du milieu a procédé à l’envoi du certificat de réception provisoire des ouvrages ainsi que la recommandat...
En savoir plus -
Documents
11 mars 2026
...Commission et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2026-03-068 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux publics et des services techniques a tenu...
En savoir plus
