139 résultats pour
« Avis publics »
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Règlement concernant la tarification des biens et services
...hat de bacs roulants (matières résiduelles, recyclages organiques) .................... 9 CHAPITRE 5 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L’HYGIÈNE DU MILIEU ................................ 9 ARTICLE 5.1 – Location de machinerie ....................
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Hiver
...rd@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 9 RAPPELS 11 TRAVAUX PUBLICS 13 ENVIRONNEMENT 16 SÉCURITÉ PUBLIQUE 17 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 25 BIBLIOTHÈQUE 32 PROGRAMMATION...
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Règlement 716 concernant la tarification des services
...s les taxes imposées n’ont pas été payé : Les frais de publications au registre foncier ; Les frais de publications des avis publics dans le journal desservant le territoire de la Ville ; Les frais pour l’envoi de document certifié ; Les...
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8 novembre 2023
...ver la recommandation de la Commission. ADOPTÉE 2023‐11‐337 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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24 août 2021
...étés de transport de Montréal (STM), de Longueuil (RTL) et de Laval (STL), ainsi qu'EXO, ont été reconnues comme Organismes publics de transport en commun (OPTC), et qu'ils ont la responsabilité d'assurer l'exploitation des services de transport c...
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Printemps
...sll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 10 RAPPELS 12 TRAVAUX PUBLICS 14 ENVIRONNEMENT 16 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 23 BIBLIOTHÈQUE 28 PROGRAMMATION SPORTS, LOISIRS...
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14 août 2024
...d’administration du Réseau de transport métropolitain. ADOPTÉE 2024‐08‐216 DIRECTEUR AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'HYGIÈNE DU MILIEU ‐ XAVIER LEBLANC ‐ NOMINATION ___________________________________________ CONSI...
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13 septembre 2023
...pprouver la recommandation de la Commission. ADOPTÉE 2023‐09‐270 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ET APPROBATION DES RECOMMANDATIONS ___________________________________________ CONSID...
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Hiver
...d f.robillard@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 9 TRAVAUX PUBLICS 10 RAPPELS 12 ENVIRONNEMENT 14 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 15 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 23 BIBLIOTHÈQ...
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Printemps
...ri SOMMAIRE 2 Mot du maire | 3 Votre conseil | 4 Vie citoyenne | 6 Actualités | 9 Sécurité publique | 10 Travaux publics 14 Urbanisme | 16 Subventions environnementales | 17 Loisirs et culture | 22 Organismes | 24 Nous joindre P...
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Règlement concernant les animaux
...lle, passage, trottoir, escalier, jardin, parc, promenade, quai, aire de jeux, stade à l’usage du public ou autres endroits publics dans la Ville, incluant un édifice; « expert » : un spécialiste en comportement animal désigné par la Vi...
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10 mai 2023
...e circulation et de la mobilité. ADOPTÉE 2023‐05‐147 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ET APPROBATION DES RECOMMANDATIONS ___________________________________________ CONSID...
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18 janvier 2023
...té publique. ADOPTÉE Le 18 janvier 2023 2023‐01‐008 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux...
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9 novembre 2022
...sion : Nivex‐ Contrat INV‐2020‐018 CONSIDÉRANT que Monsieur Marc‐André Lefebvre, directeur du Service des travaux publics et hygiène du milieu ainsi que Madame Marie‐Josée Russo, greffière et responsable des services juridiq...
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14 septembre 2022
...x conformément au document de soumission; CONSIDÉRANT que monsieur Marc-André Lefebvre, directeur du Service des travaux publics et hygiène du milieu a procédé à l’envoi du certificat de réception provisoire des ouvrages ainsi que la recommandat...
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12 juin 2024
...ion et d’approuver les recommandations. ADOPTÉE 2024‐06‐151 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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13 avril 2022
...lle de Sainte-Marthe-sur-le-Lac procédait à la nomination de monsieur Marc-André Lefebvre à titre de directeur des travaux publics par sa résolution #2021-07-180; CONSIDÉRANT les recommandations faites par la responsable aux ressources humaines...
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11 décembre 2024
...mmission. ADOPTÉE Le 11 décembre 2024 2024‐12‐331 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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12 avril 2023
...s politiques. ADOPTÉE Le 12 avril 2023 2023‐04‐101 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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Automne
...VOTRE CONSEIL MUNICIPAL 4 VIE CITOYENNE 7 ACTUALITÉS 8 RAPPELS 9 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET ENVIRONNEMENT 11 TRAVAUX PUBLICS 12 ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX 16 CONSULTATIONS CITOYENNES : LA PAROLE EST À VOUS! 21 BIBLIOTHÈQUE 28 PROGRAMMATION SPOR...
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Été
...maire | 3 Votre conseil | 4 Vie citoyenne | 6 Actualités | 8 Événements d’été | 10 Loisirs et culture 18 Travaux publics | 20 Urbanisme | 22 Sécurité publique | 23 Organismes | 24 Nous joindre Priscilla Lamontagne District 1 |...
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Règlements sur les permis et certificats
...a charge les frais de construction et d’entretien, ni d’en assumer les responsabilités civiles, ni de fournir les services publics. SECTION 2 CONDITION DE DÉLIVRANCE ET VALIDITÉ D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION, D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION OU D’UN...
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Projet de règlement sur les permis et certificats
...a charge les frais de construction et d’entretien, ni d’en assumer les responsabilités civiles, ni de fournir les services publics. SECTION 2 CONDITION DE DÉLIVRANCE ET VALIDITÉ D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION, D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION OU D’UN...
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10 avril 2024
...ion et d’approuver les recommandations. ADOPTÉE 2024‐04‐089 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ET APPROBATION DE LA RECOMMANDATION ___________________________________________ CONSI...
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13 mars 2024
...De déposer le rapport de la Commission. ADOPTÉE 2024‐03‐055 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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