40 résultats pour
« Piscine »
-
Rubriques
Piscine
Une piscine est un bassin artificiel extérieur, permanent ou temporaire, destiné à la baignade, dont la profondeur est de 60 cm ou plus et qui n’est pas visé par le Règlement sur la sécurité dans les bains publics, à l’exclusion d’un bain à remous o...
En savoir plus -
Rubriques
Piscine et spa
Par souci de sécurité, différentes normes relatives aux piscines et au spa sont prévues par le règlement de zonage. Préalablement à l’implantation d’une piscine ou d’un spa sur votre terrain, vous devez obtenir le certificat d’autorisation requis, a...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage
.............................................................................. 82 Section 4.3 Dispositions particulières aux piscines et aux spas .............................................. 83 4.3.1 Normes d’implantation ..........................
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage
...es 51 127. Constructions et équipements accessoires autorisés ou prohibés 52 SOUS-SECTION 1 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PISCINES ET AUX SPAS 54 128. Généralité 54 129. Normes d’implantation 54 130. Entretien 55 131. Aménagement 55 1...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement de zonage
...es 51 127. Constructions et équipements accessoires autorisés ou prohibés 52 SOUS-SECTION 1 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PISCINES ET AUX SPAS 54 128. Généralité 54 129. Normes d’implantation 54 130. Entretien 55 131. Aménagement 55 1...
En savoir plus -
Documents
Règlements sur les permis et certificats
...ferme 27 57. Construction d’un bâtiment prévue pour un usage sensible au bruit routier ou autoroutier supérieur 28 58. Piscine creusée, semi-creusée, hors terre et démontable 29 59. Abattage d’arbre 29 60. Déplacement d’un immeuble 30 61...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement sur les permis et certificats
...ferme 27 57. Construction d’un bâtiment prévue pour un usage sensible au bruit routier ou autoroutier supérieur 28 58. Piscine creusée, semi-creusée, hors terre et démontable 29 59. Abattage d’arbre 29 60. Déplacement d’un immeuble 30 61...
En savoir plus -
Documents
Été
...effectuée durant la période estivale afin de faire respecter la réglementation en vigueur. 20 URBANISME REMPLISSAGE D’UNE PISCINE ET D’UN SPA Le remplissage est autorisé : • Entre minuit et 6 h • Avec un maximum de deux boyaux • En tout temp...
En savoir plus -
Documents
Printemps
...as, sommiers • Bains, toilettes • Petits meubles • Réfrigérateurs • Chauffe-eau • Meubles de jardin • Cuisinières • Toiles de piscine attachées • Balançoires • Barbecues • Tondeuses et souffleuses, sans essence ni huile • Jeux (avec inscription « à...
En savoir plus -
Documents
Annexe C – Terminologie
...es fins similaires; sont aussi compris, de façon non limitative, les réservoirs et les pompes à essence, les estrades et les piscines. Le terme peut, selon le contexte, comprendre également les enseignes ainsi que les ouvrages ou travaux. CONSTRUC...
En savoir plus -
Documents
Printemps
...ll.ca? PERMIS DISPONIBLES EN LIGNE : Arrosage de nouvelle pelouse – gratuit Clôture et muret – 25 $ Coupe d’arbre – 10 $ Piscine creusée ou semi-creusée – 50 $ Piscine hors terre ou spa – 25 $ 14 Coupe de bordure de béton Refonte du Plan d'u...
En savoir plus -
Documents
14 juin 2023
Le 14 juin 2023 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINTE‐MARTHE‐SUR‐LE‐LAC Séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte‐ Marthe‐sur‐le‐Lac, tenue le mercredi 14 juin 2023 à 20 h à la salle du conseil de l’hôtel de ville, si......
En savoir plus -
Documents
24 novembre 2020
...étudié une demande de dérogation mineure qui vise à permettre la construction d’une galerie couverte et l’installation d’une piscine jusqu’à la ligne de terrain arrière. La marge arrière pour l’implantation d’une piscine est de 1.5 m et de 1 m pou...
En savoir plus -
Documents
Calendrier
...ivans, matelas, petits meubles, électroménagers, sofas. SONT REFUSÉS : Branches d’arbres, débris de construction, filtres de piscine pleins, sacs de déchets en surplus, bois de palette. SONT ACCEPTÉS: • Bonbonnes de propane vides • Feuilles mortes...
En savoir plus -
Documents
Automne
...rs demandes de permis peuvent être effectuées en ligne ? Arrosage de nouvelle pelouse Clôture et muret Coupe d’arbre Piscine creusée ou semi-creusée Piscine hors terre ou spa COMMENT OBTENIR UN PERMIS ? 1 Connectez-vous à votre Dossier c...
En savoir plus -
Documents
Calendrier
...nts pour toilettes • Vernis à ongles • Détachants et détersifs • Décapants • Solvants • Vernis • Piles • Produits pour piscine • Pesticides • Huiles usagées et filtres • Peintures APPAREILS INFORMATIQUES ET ÉLECTRONIQUES USÉS Les citoyens p...
En savoir plus -
Documents
Printemps
...ll.ca? PERMIS DISPONIBLES EN LIGNE : Arrosage de nouvelle pelouse – gratuit Clôture et muret – 25 $ Coupe d’arbre – 10 $ Piscine creusée ou semi-creusée – 50 $ Piscine hors terre ou spa – 25 $ 13 Environnement DONNEZ UNE NOUVELLE VIE À VOS P...
En savoir plus -
Documents
Règlement concernant la tarification des biens et services
...25 $ • Construction, installation ou modification d’une enseigne : 100 $ • Démolition : 50 $ • Coupe d’arbre : 10 $ • Piscine hors-terre et spa : 25 $ • Piscine creusée : 50 $ Règlement 711 concernant la tarification des biens et services...
En savoir plus -
Documents
Règlement concernant la tarification des biens et services
...25 $ Construction, installation ou modification d’une enseigne : 100 $ Démolition : 50 $ Coupe d’arbre : 10 $ Piscine hors‐terre et spa : 25 $ Piscine creusée : 50 $ Règlement 716 concernant la tarification des biens et serv...
En savoir plus -
Documents
Calendrier
...nts pour toilettes • Vernis à ongles • Détachants et détersifs • Décapants • Solvants • Vernis • Piles • Produits pour piscine • Pesticides • Huiles usagées et filtres • Peintures APPAREILS INFORMATIQUES ET ÉLECTRONIQUES USÉS Vous pouvez vo...
En savoir plus
-
Documents
Été
ÉTÉ 2025 P. 32 PROGRAMMATION SPORTS, LOISIRS ET CULTURE P. 7 ADOPTION DE TROIS POLITIQUES ET PLANS D’ACTION P. 6 570 000 $ POUR SÉCURISER LES DÉPLACEMENTS Chères citoyennes, Chers citoyens, Le beau temps est enfin de retour, signe que......
En savoir plus
-
Documents
Règlement 716 concernant la tarification des services
...25 $ Construction, installation ou modification d’une enseigne : 100 $ Démolition : 50 $ Coupe d’arbre : 10 $ Piscine hors-terre et spa : 25 $ Piscine creusée : 50 $ Règlement 716 concernant la tarification des biens et service...
En savoir plus -
Pages
Demande de permis
...ent aux travaux suivants : Arrosage de pelouse – Gratuit Clôture et muret – 25 $ Coupe d’arbre – 10 $ Piscine creusée ou semi-creusée – 50 $ Piscine hors-terre ou spa – 25 $ Si les travaux pour lesquels vous souhaitez de...
En savoir plus -
Documents
11 septembre 2024
Le 11 septembre 2024 QUÉBEC MRC DE DEUX‐MONTAGNES VILLE DE SAINTE‐MARTHE‐SUR‐LE‐LAC Séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte Marthe‐sur‐le‐Lac, tenue le mercredi 11 septembre 2024 20 h à la salle ......
En savoir plus -
Documents
12 avril 2023
Le 12 avril 2023 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINTE‐MARTHE‐SUR‐LE‐LAC Séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte‐Marthe‐ sur‐le‐Lac, tenue le mercredi 12 avril 2023 à 20 h à la salle du conseil de l’hôtel de ville, située au 30......
En savoir plus
