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« Piscine »
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Piscine
Une piscine est un bassin artificiel extérieur, permanent ou temporaire, destiné à la baignade, dont la profondeur est de 60 cm ou plus et qui n’est pas visé par le Règlement sur la sécurité dans les bains publics, à l’exclusion d’un bain à remous o...
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Piscine et spa
Par souci de sécurité, différentes normes relatives aux piscines et au spa sont prévues par le règlement de zonage. Préalablement à l’implantation d’une piscine ou d’un spa sur votre terrain, vous devez obtenir le certificat d’autorisation requis, a...
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Règlement de zonage
.............................................................................. 82 Section 4.3 Dispositions particulières aux piscines et aux spas .............................................. 83 4.3.1 Normes d’implantation ..........................
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Règlement de zonage
...es 51 127. Constructions et équipements accessoires autorisés ou prohibés 52 SOUS-SECTION 1 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PISCINES ET AUX SPAS 54 128. Généralité 54 129. Normes d’implantation 54 130. Entretien 55 131. Aménagement 55 1...
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Règlement concernant le zonage
...s 51 127. Constructions et équipements accessoires autorisés ou prohibés 52 SOUS- SECTION 1 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PISCINES ET AUX SPAS 54 128. Généralité 54 129. Normes d’implantation 54 130. Entretien 55 131. Aménagement 55 1...
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Règlements sur les permis et certificats
...ferme 27 57. Construction d’un bâtiment prévue pour un usage sensible au bruit routier ou autoroutier supérieur 28 58. Piscine creusée, semi-creusée, hors terre et démontable 29 59. Abattage d’arbre 29 60. Déplacement d’un immeuble 30 61...
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Règlement concernant les permis et certificats
...ferme 29 57. Construction d’un bâtiment prévue pour un usage sensible au bruit routier ou autoroutier supérieur 30 58. Piscine creusée, semi-creusée, hors terre et démontable 31 59. Abattage d’arbre 31 60. Déplacement d’un immeuble 32 61...
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Été
...effectuée durant la période estivale afin de faire respecter la réglementation en vigueur. 20 URBANISME REMPLISSAGE D’UNE PISCINE ET D’UN SPA Le remplissage est autorisé : • Entre minuit et 6 h • Avec un maximum de deux boyaux • En tout temp...
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Printemps
...as, sommiers • Bains, toilettes • Petits meubles • Réfrigérateurs • Chauffe-eau • Meubles de jardin • Cuisinières • Toiles de piscine attachées • Balançoires • Barbecues • Tondeuses et souffleuses, sans essence ni huile • Jeux (avec inscription « à...
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Règlement URB-2026-1400-4 modifiant le règlement URB-2025-1400
...n de la section de la façade d’un garage, les portiques, les usages temporaires autorisés, les terrasses et plate-formes de piscine, les piscines, les garages détachés, les pavillons de jardin et les pergolas, les abris d’automobile temporaires, l...
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Printemps
...ll.ca? PERMIS DISPONIBLES EN LIGNE : Arrosage de nouvelle pelouse – gratuit Clôture et muret – 25 $ Coupe d’arbre – 10 $ Piscine creusée ou semi-creusée – 50 $ Piscine hors terre ou spa – 25 $ 14 Coupe de bordure de béton Refonte du Plan d'u...
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Été
...ndations (OPI); ›la réalisation d’une étude de performance de la digue d’ici le 1 er mars 2028. Installation d’une nouvelle piscine Vous prévoyez installer une piscine cet été? L’obtention d’un permis est obligatoire avant le début des travaux. P...
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14 juin 2023
Le 14 juin 2023 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINTE‐MARTHE‐SUR‐LE‐LAC Séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte‐ Marthe‐sur‐le‐Lac, tenue le mercredi 14 juin 2023 à 20 h à la salle du conseil de l’hôtel de ville, si......
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24 novembre 2020
...étudié une demande de dérogation mineure qui vise à permettre la construction d’une galerie couverte et l’installation d’une piscine jusqu’à la ligne de terrain arrière. La marge arrière pour l’implantation d’une piscine est de 1.5 m et de 1 m pou...
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Calendrier
...ivans, matelas, petits meubles, électroménagers, sofas. SONT REFUSÉS : Branches d’arbres, débris de construction, filtres de piscine pleins, sacs de déchets en surplus, bois de palette. SONT ACCEPTÉS: • Bonbonnes de propane vides • Feuilles mortes...
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Automne
...rs demandes de permis peuvent être effectuées en ligne ? Arrosage de nouvelle pelouse Clôture et muret Coupe d’arbre Piscine creusée ou semi-creusée Piscine hors terre ou spa COMMENT OBTENIR UN PERMIS ? 1 Connectez-vous à votre Dossier c...
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Printemps
...pour leur contribution au succès de cet événement, notamment la Caisse Desjardins de Saint-Eustache – Deux-Montagnes, Club Piscine Saint-Eustache et Tim Hortons Sainte-Marthe-sur-le-Lac. Merci également à la population d’avoir été, encore une f...
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Séance du 11 mars
...ques ; Les normes entourant les usages temporaires autorisés ; Les normes entourant les terrasses et les plate-formes de piscine ; Les normes entourant les piscines ; Les normes entourant les pavillons de jardin et les pergolas ; Les norme...
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Calendrier
...nts pour toilettes • Vernis à ongles • Détachants et détersifs • Décapants • Solvants • Vernis • Piles • Produits pour piscine • Pesticides • Huiles usagées et filtres • Peintures APPAREILS INFORMATIQUES ET ÉLECTRONIQUES USÉS Les citoyens p...
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Printemps
...ll.ca? PERMIS DISPONIBLES EN LIGNE : Arrosage de nouvelle pelouse – gratuit Clôture et muret – 25 $ Coupe d’arbre – 10 $ Piscine creusée ou semi-creusée – 50 $ Piscine hors terre ou spa – 25 $ 13 Environnement DONNEZ UNE NOUVELLE VIE À VOS P...
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Règlement concernant la tarification des biens et services
...25 $ • Construction, installation ou modification d’une enseigne : 100 $ • Démolition : 50 $ • Coupe d’arbre : 10 $ • Piscine hors-terre et spa : 25 $ • Piscine creusée : 50 $ Règlement 711 concernant la tarification des biens et services...
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Calendrier
...nts pour toilettes • Vernis à ongles • Détachants et détersifs • Décapants • Solvants • Vernis • Piles • Produits pour piscine • Pesticides • Huiles usagées et filtres • Peintures APPAREILS INFORMATIQUES ET ÉLECTRONIQUES USÉS Vous pouvez vo...
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Été
ÉTÉ 2025 P. 32 PROGRAMMATION SPORTS, LOISIRS ET CULTURE P. 7 ADOPTION DE TROIS POLITIQUES ET PLANS D’ACTION P. 6 570 000 $ POUR SÉCURISER LES DÉPLACEMENTS Chères citoyennes, Chers citoyens, Le beau temps est enfin de retour, signe que......
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Calendrier annuel
...Nettoyants pour toilettes • Vernis à ongles • Détachants et détersifs • Décapants • Solvants • Vernis • Piles • Produits pour piscine • Pesticides • Huiles usagées et filtres • Peintures APPAREILS INFORMATIQUES ET ÉLECTRONIQUES USÉS Vous pouvez vous...
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Assemblée publique de consultation
...on de la section de la façade d’un garage, les portiques, les usages temporaires autorisés, les terrasses et plate-formes de piscine, les piscines, les garages détachés, les pavillons de jardin et les pergolas, les abris d’automobile temporaires, l...
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