82 résultats pour
« ppu »
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28 avril 2020
...RDRE DU JOUR – ADOPTION ___________________________________________ Il est proposé par le conseiller François Racine appuyé par le conseiller Jean-Guy Lajeunesse et résolu D'adopter l'ordre du jour tel que soumis. ADOPTÉE À L'UNANIMI...
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Règlement de zonage
...tte exigence, on doit : 1° Installer un élément de protection autour du tronc de l’arbre, fait de planches ou de madriers appuyés sur des bandes de polyéthylène expansé souple d’une épaisseur d’au moins 35 cm et fixés à l’aide de bandes d’acier,...
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Projet de règlement de zonage
...tte exigence, on doit : 1° Installer un élément de protection autour du tronc de l’arbre, fait de planches ou de madriers appuyés sur des bandes de polyéthylène expansé souple d’une épaisseur d’au moins 35 cm et fixés à l’aide de bandes d’acier,...
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24 mars 2020
...ORDRE DU JOUR – ADOPTION ___________________________________________ Il est proposé par le conseiller François Racine appuyé par le conseiller Jean‐Guy Lajeunesse et résolu D'adopter l'ordre du jour tel que soumis. ADOPTÉ...
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Annexe C – Terminologie
...NT Construction attenante au bâtiment principal et comportant un mur mitoyen avec le bâtiment principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur au moins trois côtés, dont deux dans une proportion d’au moins 50 % de la superficie (le...
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Plan d'urbanisme
...d’ensemble (PAE) 79 6.4.3 Règlement sur le logement abordable, social ou familial 80 6.4.4 Plan particulier d’urbanisme (PPU) 80 7 RÉFÉRENCES 81 PLAN D’URBANISME / Préliminaire iii LISTE DES FIGURES FIGURE 1 - Les grandes orientations du P...
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Projet de règlement sur le plan d’urbanisme
...d’ensemble (PAE) 79 6.4.3 Règlement sur le logement abordable, social ou familial 80 6.4.4 Plan particulier d’urbanisme (PPU) 80 7 RÉFÉRENCES 81 PLAN D’URBANISME / Préliminaire iii LISTE DES FIGURES FIGURE 1 - Les grandes orientations du P...
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13 mars 2024
...t qu'elle résulte d'une initiative québécoise portée par la Fondation Émergence dès 2003 ; CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'appuyer les efforts de la Fondation Émergence dans la tenue de cette journée ; Le 13 mars 2024 En conséquence : ...
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10 juillet 2020
...ATURE ___________________________________________ En conséquence : Il est proposé par le conseiller Yves Legault appuyé par le conseiller François Racine et résolu D'autoriser le directeur général à signer, pour et au nom de la Vill...
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Hiver
...vre d’or lors de la séance du conseil du 9 novembre dernier. Le maire, François Robillard, a félicité Nathan et souligné l’appui de sa famille dans sa quête fructueuse, qui pourrait se poursuivre en 2023, lors des prochains championnats du monde qu...
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11 octobre 2023
...'emplacement ciblé ; En conséquence : Il est proposé par le conseiller Marc‐André Daoust et résolu unanimement D’appuyer le projet d'installation de bornes de recharge dans le stationnement du centre communautaire et de la bibliothèq...
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12 avril 2023
...ication n’a été réalisée au projet de règlement pour adoption. ADOPTÉE Le 12 avril 2023 2023‐04‐104 APPUI DE LA VILLE DE SAINTE‐MARTHE‐SUR‐LE‐LAC AU PROJET ULTRA‐TRAIL MONARQUE ___________________________________________ ...
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12 octobre 2022
... POSTES DE RESPECTER LA COMPÉTENCE DES MUNICIPALITÉS DE LIMITER LA DISTRIBUTION D'ARTICLES PUBLICITAIRES NON DEMANDÉS‐ APPUI À LA COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE dans son ...
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10 août 2022
...quence : Il est proposé par le conseiller Alex Brisebois-Proulx et résolu QUE la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac appuie la Régie intermunicipale d'incendie de Mont-Saint-Grégoire et Sainte-Brigide-d'lberville dans cette démarche; De de...
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12 août 2021
...s apportées au règlement 678 En conséquence : Le 12 août 2021 Il est proposé par le conseiller François Racine appuyé par le conseiller Jean‐Guy Lajeunesse et résolu QUE l’article suivant est ajouté au règlement numéro 678‐3 : AR...
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12 janvier 2021
...ce extraordinaire tenue le 12 janvier 2021; En conséquence : Il est proposé par la conseillère Frédérique Lanthier appuyé par le conseille François Racine et résolu D’adopter le premier projet de règlement P1‐1400‐63 modifiant le règleme...
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1 mai 2020
...IDÉRANT QUE la Municipalité de Saint-Joseph-du-Lac a fait connaître à la Ville de Sainte- Marthe-sur-le-Lac son intention d’appuyer Groupe L’Héritage et Gestion Benoît Dumoulin dans sa démarche d’injonction; CONSIDÉRANT QUE cet appui au Groupe L’...
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Automne
..., et ce, après avoir investi des millions dans une digue rehaussée, renforcée et imperméabilisée. Je vous demande de nous appuyer en venant signer la pétition en personne, à l’hôtel de ville ou à la bibliothèque Laurent-Savage; des membres du cons...
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Hiver
...vite à consulter notre site Web au vsmsll.ca . Dans la dernière édition du bulletin Vision sur le lac, je sollicitais votre appui dans nos démarches visant à faire entendre raison au gouvernement du Québec concernant le projet de redécoupage des zo...
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Hiver
...vite à consulter notre site Web au vsmsll.ca . Dans la dernière édition du bulletin Vision sur le lac, je sollicitais votre appui dans nos démarches visant à faire entendre raison au gouvernement du Québec concernant le projet de redécoupage des zo...
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Règlements sur les permis et certificats
...ements incomplets ou erronés. 20. SUSPENSION DE L’ÉTUDE D’UNE DEMANDE Lorsque les renseignements et documents fournis à l’appui d’une demande visée au règlement sont insuffisants, non conformes ou erronés, le fonctionnaire désigné avise le requéra...
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Projet de règlement sur les permis et certificats
...ements incomplets ou erronés. 20. SUSPENSION DE L’ÉTUDE D’UNE DEMANDE Lorsque les renseignements et documents fournis à l’appui d’une demande visée au règlement sont insuffisants, non conformes ou erronés, le fonctionnaire désigné avise le requéra...
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14 février 2024
...dont la thématique retenue par la MRC est la démocratisation de l'accès aux plans d'eau ; CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'appuyer la Charte de démocratisation de l'accès aux plan d'eau ; En conséquence : Il est proposé par la conseillère Cla...
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8 novembre 2023
...n de la municipalité ; En conséquence : Il est proposé par le conseiller Francis Limoges et résolu unanimement D’appuyer le projet d’aménagement de la descente de bateaux de la 13e Avenue en déposant une demande de subvention au Fonds Sig...
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10 mai 2023
...0321‐322 POUR LA SEJ‐18 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION (CA) DU CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DES MILLE‐ÎLES (CSSMI) – APPUI AU COMITÉ DE PARENTS DU CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DES MILLE‐ÎLES (CSSMI) __________________________________________...
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