210 résultats pour
« Avis publics »
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10 juin 2026
...mmission et d'approuver les recommandations. ADOPTÉE 2026-06-174 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux publics et des services techniques a ten...
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12 juin 2024
...ion et d’approuver les recommandations. ADOPTÉE 2024‐06‐151 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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13 avril 2022
...lle de Sainte-Marthe-sur-le-Lac procédait à la nomination de monsieur Marc-André Lefebvre à titre de directeur des travaux publics par sa résolution #2021-07-180; CONSIDÉRANT les recommandations faites par la responsable aux ressources humaines...
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Été
...ll.ca SOMMAIRE Le mot du maire 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 10 RAPPELS 12 TRAVAUX PUBLICS 14 ENVIRONNEMENT 16 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 23 BIBLIOTHÈQUE 28 PROGRAMMATION SPORTS, LOISI...
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Été
...ll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 10 RAPPELS 12 TRAVAUX PUBLICS 14 ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 16 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 27 BIBLIOTHÈQUE 31...
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11 décembre 2024
...mmission. ADOPTÉE Le 11 décembre 2024 2024‐12‐331 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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12 avril 2023
...s politiques. ADOPTÉE Le 12 avril 2023 2023‐04‐101 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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Automne
...VOTRE CONSEIL MUNICIPAL 4 VIE CITOYENNE 7 ACTUALITÉS 8 RAPPELS 9 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET ENVIRONNEMENT 11 TRAVAUX PUBLICS 12 ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX 16 CONSULTATIONS CITOYENNES : LA PAROLE EST À VOUS! 21 BIBLIOTHÈQUE 28 PROGRAMMATION SPOR...
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Été
...maire | 3 Votre conseil | 4 Vie citoyenne | 6 Actualités | 8 Événements d’été | 10 Loisirs et culture 18 Travaux publics | 20 Urbanisme | 22 Sécurité publique | 23 Organismes | 24 Nous joindre Priscilla Lamontagne District 1 |...
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Règlements sur les permis et certificats
...a charge les frais de construction et d’entretien, ni d’en assumer les responsabilités civiles, ni de fournir les services publics. SECTION 2 CONDITION DE DÉLIVRANCE ET VALIDITÉ D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION, D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION OU D’UN...
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Règlement concernant les permis et certificats
...a charge les frais de construction et d’entretien, ni d’en assumer les responsabilités civiles, ni de fournir les services publics. SECTION 2 CONDITION DE DÉLIVRANCE ET VALIDITÉ D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION, D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION OU D’UN...
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Hiver
...ll.ca Le mot du maire SOMMAIRE 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 7 ACTUALITÉS 11 RAPPELS 14 TRAVAUX PUBLICS 16 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 22 BIBLIOTHÈQUE 27 EXPOSITIONS 31 PROGRAMMATION SPORTS, LOISIRS E...
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11 mai 2026
...Commission et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2026-05-140 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux publics et des services techniques a ten...
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10 avril 2024
...ion et d’approuver les recommandations. ADOPTÉE 2024‐04‐089 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ET APPROBATION DE LA RECOMMANDATION ___________________________________________ CONSI...
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13 mars 2024
...De déposer le rapport de la Commission. ADOPTÉE 2024‐03‐055 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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8 mars 2023
...et de l'administration publique. ADOPTÉE 2023‐03‐057 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT que la Commission des travaux ...
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27 juillet 2021
...cument pour donner plein effet à la présente résolution. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 2021-07-180 DIRECTEUR DES TRAVAUX PUBLICS - REMPLACEMENT ___________________________________________ CONSIDÉRANT la vacance temporaire pour une durée ind...
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25 mai 2021
...CONSIDÉRANT que lors des dépôts des demandes d'aides financières les nouveaux critères du programme n'étaient pas encore publics; CONSIDÉRANT les exploits sportifs de Gabrielle et Laurie-Ann Lair en cheerleading; CONSIDÉRANT QU'elles ont re...
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Printemps
...d@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 10 RAPPELS 12 TRAVAUX PUBLICS 14 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 16 ENVIRONNEMENT 18 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 20 BIBLIOTHÈQUE 28 PROGR...
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Règlement concernant la prévention des incendies
...s employés du Service de la prévention des incendies de Deux-Montagnes / Sainte- Marthe-sur-le-Lac et du Service des travaux publics sont les seules personnes autorisées à se servir des poteaux d'incendie dans l'exercice de leur fonction. 10.17 S...
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Automne
...du maire SOMMAIRE 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 7 ACTUALITÉS 15 RAPPELS 16 ENVIRONNEMENT 18 TRAVAUX PUBLICS 19 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 28 BIBLIOTHÈQUE 34 EXPOSITIONS 35 PROGRAMMATION SPORTS , LOISIRS ET...
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8 mai 2024
...recommandations. ADOPTÉE Le 8 mai 2024 2024‐05‐117 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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10 juillet 2024
...ssion et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2024‐07‐184 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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13 novembre 2024
...ssion et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2024‐11‐290 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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8 février 2023
...mmission du suivi des politiques. ADOPTÉE 2023‐02‐030 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux...
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