145 résultats pour
« Avis publics »
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13 mars 2024
...De déposer le rapport de la Commission. ADOPTÉE 2024‐03‐055 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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8 mars 2023
...et de l'administration publique. ADOPTÉE 2023‐03‐057 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT que la Commission des travaux ...
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27 juillet 2021
...cument pour donner plein effet à la présente résolution. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 2021-07-180 DIRECTEUR DES TRAVAUX PUBLICS - REMPLACEMENT ___________________________________________ CONSIDÉRANT la vacance temporaire pour une durée ind...
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25 mai 2021
...CONSIDÉRANT que lors des dépôts des demandes d'aides financières les nouveaux critères du programme n'étaient pas encore publics; CONSIDÉRANT les exploits sportifs de Gabrielle et Laurie-Ann Lair en cheerleading; CONSIDÉRANT QU'elles ont re...
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Printemps
...d@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 10 RAPPELS 12 TRAVAUX PUBLICS 14 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 16 ENVIRONNEMENT 18 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 20 BIBLIOTHÈQUE 28 PROGR...
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12 mars 2025
...ssion et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2025‐03‐051 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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8 mai 2024
...recommandations. ADOPTÉE Le 8 mai 2024 2024‐05‐117 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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10 juillet 2024
...ssion et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2024‐07‐184 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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13 novembre 2024
...ssion et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2024‐11‐290 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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8 février 2023
...mmission du suivi des politiques. ADOPTÉE 2023‐02‐030 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux...
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8 juin 2022
...t ainsi ça durée de vie; CONSIDÉRANT la recommandation de monsieur Marc-André Lefebvre, directeur du Service des travaux publics, d’octroyer ledit contrat à l’entreprise Xylem et ce, conformément au « Règlement de gestion contractuelle » en vigu...
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Automne
...f.robillard@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 12 TRAVAUX PUBLICS 13 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 14 ENVIRONNEMENT 16 ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX 21 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 23...
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Printemps
...d@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 10 RAPPELS 11 TRAVAUX PUBLICS 12 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 14 ENVIRONNEMENT 16 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 18 PROGRAMMATION LOISIRS...
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Règlement de prévention sur les incendies
...ltiples logement, immeubles de rapport, immeu- bles utilisés à des fins civiles ou commerciales, églises, écoles, édifi- ces publics et entreprises. 8.13 Reçu Sur paiement du montant, le ramoneur émet le reçu prescrit par le directeur du Service...
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11 octobre 2023
...De déposer le rapport de la Commission. ADOPTÉE 2023‐10‐302 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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12 octobre 2022
... aux termes d'une délégation datée du 5 octobre 2022 faite en vertu de la Loi sur l'Accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, telle que modifiée par la Loi modernisant des dispositions...
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9 février 2022
...filtration à l’usine d’eau potable; CONSIDÉRANT la recommandation de monsieur Marc-André Lefebvre, directeur des travaux publics et l’importance du changement des membranes à tous les quatre ans à l’usine d’eau potable; En conséquence : Il...
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28 septembre 2021
...sous réserve d’une période de probation de six mois. ADOPTÉE À L’UNAN=M=TÉ 2021-09-233 DIRECTEUR DES TRAVAUX PUBLICS - NOMINATION ___________________________________________ CONSIDÉRANT la vacance du poste de directeur des trava...
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26 mai 2020
...les résultats de 2019 et d’établir les objectifs de 2020 ; CONS=DÉRANT QUE le bilan et plan d’action doivent être rendus publics ; CONSIDÉRANT le but ultime, soit de réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées ; En cons...
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Été
...d f.robillard@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 5 ACTUALITÉS 6 TRAVAUX PUBLICS 8 RAPPELS 9 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 10 ENVIRONNEMENT 12 SÉCURITÉ PUBLIQUE 13 ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX 19 BIBLIOTHÈ...
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Été
...rd@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 5 RAPPELS 6 ACTUALITÉS 10 TRAVAUX PUBLICS 11 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 12 ENVIRONNEMENT 14 ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX 19 PROGRAMMATION LOISIRS 22 LOISIRS, CULTU...
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9 avril 2025
...De déposer le rapport de la Commission. ADOPTÉE 2025‐04‐099 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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13 mai 2025
...rapport de la Commission et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2025-05-130 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux publ...
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11 septembre 2024
...ssion et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2024‐09‐231 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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13 décembre 2023
...ver la recommandation de la Commission. ADOPTÉE 2023‐12‐371 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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