50 résultats pour
« Piscine »
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11 mars 2026
...ues ; Les normes entourant les usages temporaires autorisés ; Les normes entourant les terrasses et les plate-formes de piscine ; Les normes entourant les piscines ; Les normes entourant les pavillons de jardin et les pergolas ; Les no...
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8 avril 2026
...n de la section de la façade d’un garage, les portiques, les usages temporaires autorisés, les terrasses et plates-formes de piscine, les piscines, les pavillons de jardin et les pergolas, les abris d’automobile temporaires, les dispositions appli...
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11 mai 2026
...on de la section de la façade d’un garage, les portiques, les usages temporaires autorisés, les terrasses et plate-formes de piscine, les piscines, les garages détachés, les pavillons de jardin et les pergolas, les abris d’automobile temporaires,...
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10 juin 2026
...de la façade d’un garage, les portiques, les Le 10 juin 2026 usages temporaires autorisés, les terrasses et plateformes de piscine, les piscines, les garages détachés, les pavillons de jardin et les pergolas, les abris d’automobile temporaires,...
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Spa
Les bains à remous et les cuves thermales de plus de 2 000 litres d’eau doivent être considérés comme des piscines hors terre aux fins de l’application du Règlement. L’installation d’un spa requiert l’obtention d’un permis émis par le Service de l’...
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11 septembre 2024
Le 11 septembre 2024 QUÉBEC MRC DE DEUX‐MONTAGNES VILLE DE SAINTE‐MARTHE‐SUR‐LE‐LAC Séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte Marthe‐sur‐le‐Lac, tenue le mercredi 11 septembre 2024 20 h à la salle ......
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12 avril 2023
Le 12 avril 2023 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINTE‐MARTHE‐SUR‐LE‐LAC Séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte‐Marthe‐ sur‐le‐Lac, tenue le mercredi 12 avril 2023 à 20 h à la salle du conseil de l’hôtel de ville, située au 30......
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12 décembre 2022
Le 12 décembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINTE‐MARTHE‐SUR‐LE‐LAC Séance extraordinaire du conseil de la Ville de Sainte‐ Marthe‐sur‐le‐Lac, tenue le lundi 12 décembre 2022 à 20h à la salle du conseil de l’hôtel de ville, situé......
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Automne
...acceptés lors de cette collecte. vsmsll.ca Travaux publics et hygiène du milieu Collecte des RDD Produits d’entretien de piscines Bonbonnes de propane vides Décapants et solvants Pesticides Piles Huiles usées Peinture (alkyde, émail e...
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Été
...r courriel. Tous les documents nécessaires doivent être remplis et joints à la demande. Clôture et muret Coupe d’arbres Piscine ou spa Arrosage de nouvelle pelouse SYSTÈMES AMOVIBLES Adresses PAIRES Lundi et mercredi Entre 20 h et 23 h Adres...
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Règlement de prévention sur les incendies
...otéger les biens et les vies humaines, procéder à une opération de pompage à même une source statique avoisinante, soit une piscine, un étang, un bassin ou un réservoir de quelque sorte que ce soit. Il est entendu que la Ville devra voir à faire...
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Règlement concernant l'usage des pesticides
...s et ne permette pas les déversements involontaires ; f) prendre les mesures nécessaires pour éviter la contamination des piscines, des potagers et des carrés de sable. ARTICLE 12.- MESURES PENDANT L’APPLICATION Pendant l’applic...
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Règlement concernant la prévention des incendies
...rotéger les biens et les vies humaines, procéder à une opération de pompage à même une source statique avoisinante, soit une piscine, un étang, un bassin ou un réservoir de quelque sorte que ce soit. Il est entendu que la Ville devra voir à faire...
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Automne
...e, il sera possible de venir y déposer, entres autres : ›Aérosols ›Bonbonnes de propane vides ›Produits d’entretien pour piscine ›Solvants ›Pesticides ›Piles ›Huiles usées Consultez notre site Web pour voir la liste complète des résidus d...
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Règlement de construction
...tout chantier doit être entouré d’une clôture de sécurité temporaire d’une hauteur minimale de 1,2 m. Toute excavation ou piscine en cours de construction permettant l’accumulation d’eau doit être entourée d’une clôture de sécurité temporaire d’...
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Le maire fait le point sur les épisodes d’eau colorée
...4 mai derniers, alors que le beau temps est plus propice à consommer l’eau de manière exponentielle comme pour remplir une piscine ou arroser la pelouse. À ce titre, une surconsommation augmente le débit d’eau dans le réseau et provoque la mise...
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Règlement concernant la construction
...tout chantier doit être entouré d’une clôture de sécurité temporaire d’une hauteur minimale de 1,2 m. Toute excavation ou piscine en cours de construction permettant l’accumulation d’eau doit être entourée d’une clôture de sécurité temporaire d’...
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Le maire fait le point sur les épisodes d’eau colorée
...et 4 mai derniers, alors que le beau temps est plus propice à consommer l’eau de manière exponentielle comme pour remplir une piscine ou arroser la pelouse. À ce titre, une surconsommation augmente le débit d’eau dans le réseau et provoque la mise en...
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Mise à jour sur l'eau potable : 5 juin
...de l’extinction d’un incendie, de travaux sur le réseau ou durant des périodes de forte consommation, comme le remplissage de piscines ou le nettoyage printanier. Rappelons que deux incendies survenus sur le territoire le 3 juin ont provoqué une hau...
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Interdiction d’arrosage sur l’ensemble du territoire
...s 22 h); Arrosage d’une nouvelle pelouse, uniquement pour les détenteurs d’un permis d’arrosage; Remplissage d’une nouvelle piscine, uniquement après émission d’un permis. Pourquoi restreindre l’arrosage? Cette interdiction fait suite à une im...
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Résidus domestiques dangereux acceptés au dépôt des matériaux secs
...ur et métaux Vernis à ongles Vernis Nettoyants pour toilettes Détachants et détersifs Décapants Solvants Produits pour piscine Pesticides Les matières apportées doivent provenir d’un usage résidentiel seulement. Plusieurs autres matières...
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Le rinçage unidirectionnel est commencé
...bservés au printemps, une période où la consommation d’eau est plus importante (arrosage, nettoyage extérieur, remplissage de piscines, etc.). Cette hausse de la consommation a pour effet d’augmenter le débit d’eau dans les conduites, ce qui peut occ...
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Pourquoi mon eau est-elle colorée?
...age du réseau d’aqueduc), de l’extinction d’un incendie ou lors de pointe de consommation importante comme le remplissage des piscines ou les corvées de nettoyage du printemps. Si vous observez une eau colorée, nous recommandons de laisser couler l’...
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Encombrants
...t. Sont acceptés : bains matelas et sommiers petits meubles chauffe-eau meubles de jardin cuisinière toiles de piscine balançoires (doivent être inscrits « à jeter » ) barbecues ( sans bonbonne de propane ) jeux (doivent être inscr...
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Résidus domestiques dangereux (RDD)
...tuyau Nettoyants pour toilettes Vernis à ongles Détachants et détersifs Décapants Solvants Vernis Piles Produits pour piscine Pesticides Huiles usagées et filtres Peintures (alkyde, émail et latex) Essence (l’essence doit se trouver dans...
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