220 résultats pour
« Permis »
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Actualités
La Grande semaine des tout-petits à Sainte-Marthe-sur-le-Lac
...à la pièce de théâtre La forêt des mélomanes , présentée par Jeunesses Musicales Canada, une expérience immersive qui leur a permis de découvrir une variété de sons, d’instruments et de rythmes. De plus, le drapeau de la Grande semaine des tout-pet...
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Actualités
Accès au lac des Deux Montagnes en période estivale
...ents. Il suffit de se présenter au comptoir d’accueil de l’hôtel de ville avec les pièces justificatives suivantes : Permis de conduire; Preuve d’immatriculation du véhicule. Non-résidents Les non-résidents peuvent se procu...
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Actualités
La Brigade des bacs sera de passage cet été
...tte brigade? Depuis 2025, la collecte du recyclage est sous la responsabilité d’Éco Entreprises Québec (ÉEQ), ce qui a permis d’uniformiser les matières acceptées afin de simplifier le tri. Malgré ces changements, certaines matières sont encor...
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Stationnement et remisage des véhicules
...s servant à déplacer le véhicule récréatif. Dans le cas d’un véhicule récréatif : Un maximum de 2 véhicules récréatifs est permis par terrain; Le stationnement ou le remisage d’un véhicule récréatif est autorisé en cours latérales et arrière; Po...
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Thermopompe et climatiseur
...également consulter le règlement de zonage (référence : article 4.4.6) pour obtenir plus de détails. Faire une demande de permis en ligne Télécharger le formulaire PDF Consulter le règlement
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Lettre de consentement pour un enfant mineur voyageant à l’étranger
..., avec un seul parent ou un tuteur, des amis, des parents ou un groupe (p. ex. groupe de sports, scolaire ou de musique) a la permission de voyager à l'étranger. Chaque parent ou tuteur qui n’accompagne pas l’enfant doit donner son autorisation. ...
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Activités professionnelles à domicile
...lement consulter le Règlement de zonage (référence : article 100) pour obtenir plus de détails. Faire une demande de permis Consulter le règlement
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Vente-débarras
...re, entre 8 h et 18 h de la même journée. Aucune vente‐débarras ne peut avoir lieu à un autre moment de l’année. Aucun permis n’est requis. En cas de pluie, aucune date de report n’est prévue. Une vente‐débarras est assujettie aux cond...
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Carte du citoyen
Pour renouveler ta carte du citoyen, présente-toi au comptoir d’accueil du centre communautaire ou au comptoir de prêt de la bibliothèque, sur les heures d’ouverture et avec les documents demandés. La carte est renouvelable gratuitement à sa......
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Parc canin
...ns les lieux publics, sauf s’il s’agit d’un animal apportant une aide spécialisée à une personne handicapée. Il est toutefois permis de se balader avec son chien aux endroits suivants, en plus du parc canin: Le parc de la Frayère ; Le parc...
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Demande de dérogation mineure
...ectifs du plan d'urbanisme; Si les travaux en cours ou déjà exécutés ont été effectués de bonne foi et ont fait l'objet d'un permis. Avant que le conseil municipal ne rende sa décision sur la demande, le greffier doit faire publier un avis d’au mo...
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Démolition
...tout projet de démolition, pour vous assurer de respecter la réglementation municipale en vigueur, assurez-vous d’obtenir le permis de construction nécessaire. Certaines demandes doivent par ailleurs être analysées par le Comité de démolition de la...
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Garde de poule pondeuse
...vaccination par un vétérinaire ou le certificat de vaccination doit être présenté dans les 15 jours suivant la délivrance du permis d'urbanisme. Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec le service de l’aménagement du territoire et du d...
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Nouveaux règlements
...milieux hydriques, notamment les travaux et les projets de construction. Il détermine entre autres : les situations où un permis municipal est requis les activités interdites les conditions à respecter pour réaliser certains travaux 2)...
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Brigade des bacs
...tte brigade? Depuis 2025, la collecte du recyclage est sous la responsabilité d’Éco Entreprises Québec (ÉEQ), ce qui a permis d’uniformiser les matières acceptées afin de simplifier le tri. Malgré ces changements, certaines matières sont encor...
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Consultation des citoyens et organismes du milieu
...été invités à participer à des groupes de discussion (focus groups) et des grandes entrevues. Ces échanges riches ont permis de cibler les éléments clés qui caractérisent notre ville et de connaître leurs perceptions face à notre image actuel...
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Assermentation
...t une pièce d’identité officielle et valide avec signature, dont au moins une avec photo : Carte d’assurance maladie Permis de conduire Passeport Carte de résident permanent
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Parcs et espaces verts
...ns les lieux publics, sauf s’il s’agit d’un animal apportant une aide spécialisée à une personne handicapée. Il est toutefois permis de se balader avec son chien aux endroits suivants : Le parc canin ; Le parc de la Frayère ; Le parc de la Pru...
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Aménagement du territoire et du développement durable
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Brigade des bacs
Depuis 2025, la collecte du recyclage est sous la responsabilité d’Éco Entreprises Québec (ÉEQ), ce qui a permis d’uniformiser les matières acceptées afin de simplifier le tri. Malgré ces changements, certaines matières sont encore mal triées. La Br...
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