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11 juin 2025
...162 % ; Le 11 juin 2025 CONSIDÉRANT QUE le territoire compte le même nombre d’abribus, dont un (1) seul abribus sur la ligne 93 et trois (3) abribus sur les lignes 80-81 ; CONSIDÉRANT QUE selon les statistiques d’utilisation du transport par...
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8 avril 2026
...du comité consultatif d'urbanisme ont étudié une demande de dérogation mineure qui vise à permettre l'empiètement vers la ligne de terrain de la façade du garage de 2,74 m devant la façade principale du bâtiment situé au 332, rue du Pinot ; C...
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8 novembre 2023
...cause pas un préjudice sérieux au demandeur ; CONSIDÉRANT QU'il serait possible de réduire la dérogation en déplaçant la ligne de lot ; En conséquence : Il est proposé par le conseiller Francis Limoges et résolu unanimement Le 8 n...
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Hiver
...efficace! Si vous désirez recevoir votre compte de taxes 2024 de façon électronique uniquement, vous devez vous inscrire en ligne, au plus tard le 15 janvier 2024. Comment vous inscrire? 1 Rendez-vous sur la plateforme 2 Allez dans votre do...
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11 février 2026
...du comité consultatif d'urbanisme ont étudié une demande de dérogation mineure qui vise à permettre l’empiètement vers la ligne de terrain de la façade du garage de 1,22 m devant la façade principale du bâtiment situé au 300, rue du Pinot ; Le 1...
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11 mai 2026
...ociale, économique et gouvernance ; CONSIDÉRANT la consultation des marthelacquoises et marthelacquois par un sondage en ligne relativement à l’élaboration du Plan de transition écologique ; CONSIDÉRANT l’élaboration en cours du Plan climat pa...
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10 juin 2026
...graphe a), et d’ajuster la mise en forme du reste du paragraphe 8 afin d’assurer la cohérence de la numérotation et de l’alignement ; CONSIDÉRANT QUE l’article 17 du présent règlement a été modifié et déplacé dans la structure de l’article afi...
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11 décembre 2024
... AccèsCité Loisirs 4 180 $ plus taxes Gestion des Ressources humaines et paie 9 397 $ plus taxes Permis et demandes en ligne 3 176 $ plus taxes Certificat de disponibilité de crédit: Je certifie que les fonds nécessaires pour effectuer c...
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8 mars 2023
...nt étudié une demande de dérogation mineure qui vise à permettre une galerie et son escalier extérieur à une distance de la ligne de terrain latérale de 0.53 m au lieu de 1 m, tel qu’indiqué à l’article 4.1.6.18 du règlement de zonage 1400 ; CON...
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13 avril 2022
...masser les excréments; DISTRICT #6 : Madame Pelletier est absente. DISTRICT #7 : Monsieur Brisebois-Proulx aimerait souligner la Semaine de la santé mentale qui se déroulera du 2 au 8 mai 2022. Il rappelle l’importance de demander de l’aide e...
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11 septembre 2024
...apacité de construire des logements est clair ; CONSIDÉRANT QU’une étude de la Fédération canadienne des municipalités souligne que les infrastructures municipales nécessaires à la construction de nouveaux logements coûtent en moyenne 1...
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8 août 2023
... La demande vise également à permettre la réduction de la distance minimale entre un garage détaché, avec ouverture, et une ligne de terrain à 0.8 m, au lieu du 1.5 m. Il est à noter qu’un garage détaché existe déjà, mais que la demanderesse souha...
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Printemps
...quera la 3 e année du bris de la digue. C’est pourquoi le conseil organisera une brève cérémonie commémorative afin de souligner la résilience dont nous avons fait preuve pour surmonter cette épreuve. Plus de détails sur la commémoration vous s...
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Règlements sur les permis et certificats
...ducteurs agricoles; c) Récolter du bois de chauffage à des fins domestiques ou personnelles ; d) Entretenir ou dégager les lignes séparatrices conformément à l’article 986 du Code civil du Québec; e) Abattre des arbres menaçant la sécurité ou rep...
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9 juillet 2025
...les régionales pour être membre de l’équipe des Laurentides ; CONSIDÉRANT QUE les élus municipaux jugent essentiel de souligner la persévérance, le talent et les exploits sportifs de ces jeunes athlètes locaux, peu importe les résultats que ces...
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Règlement concernant les permis et certificats
...ducteurs agricoles; c) Récolter du bois de chauffage à des fins domestiques ou personnelles ; d) Entretenir ou dégager les lignes séparatrices conformément à l’article 986 du Code civil du Québec; e) Abattre des arbres menaçant la sécurité ou rep...
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14 janvier 2026
...AccèsCité Territoire 30 768 $ plus taxes Gestion des Ressources humaines et paie 9 848 $ plus taxes Permis et demandes en ligne 3 329 $ plus taxes Le 14 janvier 2026 Certificat de disponibilité de crédit: Je certifie que les fonds nécessa...
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10 avril 2024
Le 10 avril 2024 QUÉBEC MRC DE DEUX‐MONTAGNES VILLE DE SAINTE‐MARTHE‐SUR‐LE‐LAC Séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte‐Marthe‐sur‐le‐Lac, tenue le mercredi 10 avril 2024 à 20 h à la salle du conseil de l’h......
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14 février 2024
...embre de l’équipe des Laurentides ; Le 14 février 2024 CONSIDÉRANT QUE le conseil de la ville juge essentiel de souligner la persévérance, le talent et les exploits sportifs de ces jeunes athlètes locaux, peu importe les résultats que ces...
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18 décembre 2024
...numéro 2023‐04‐141, le conseil octroyait le contrat pour scellement et réparation de fissures du pavage à l’entrepreneur «Lignes Maska» ; CONSIDÉRANT QUE ledit contrat prévoyait deux reconductions d’une année ; CONSIDÉRANT la recommandatio...
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23 mars 2021
...ante qui a été ajouté en sus des recommandations du comité consultatif d'urbanisme , soit • Conserver les arbres sur la ligne limitrophe est CONSIDÉRANT QUE cette condition a été acceptée par les membres du conseil du fait que selon les repr...
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14 août 2024
...tives afin d’amplifier les retombées positives ; CONSIDÉRANT QUE les municipalités et les MRC riveraines sont en première ligne des bouleversements futurs et que par les pouvoirs qu’elles possèdent en matière d’aménagement et de pla...
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13 juillet 2022
...es de l’équipe régionale des Laurentides lors de la finale provinciale; CONSIDÉRANT QUE le conseil juge essentiel de souligner la persévérance, le talent et les exploits sportifs de ces jeunes athlètes locaux, peu importe les résultats que ces...
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25 mai 2021
...Il est proposé par la conseillère Frédérique Lanthier appuyé par le conseiller Jean-Guy Lajeunesse et résolu De souligner les exploits sportifs de Gabrielle et Laurie-Ann Lair en cheerleading et leur attribuer une bourse de 150 $ chacune a...
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Calendrier
...st de retour, le 3 e lundi du mois, jusqu’en mars 2023. TEMPS DES FÊTES Découvrez la program- mation spéciale pour souligner cette période de réjouissance. Détails sous l’onglet Événements. URGENCE Régie intermunicipale de police du Lac...
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