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« Avis publics »

Spa

...à la baignade, dont la profondeur est de 60 cm ou plus et qui n’est pas visé par le Règlement sur la sécurité dans les bains publics, à l’exclusion d’un bain à remous ou d’une cuve thermale (spa), lorsque leur capacité n’excède pas 2 000 litres. L’i...

Raccordement aux conduites

...rvice ainsi qu’à leur raccordement aux conduites principales. Vous pouvez également communiquer avec le Service des travaux publics et de l’entretien du territoire au 450 472-7310 , poste 111. Consulter le règlement

Rejets dans les égouts

...tez le règlement relatif aux rejets dans les réseaux d’égout. Vous pouvez également communiquer avec le Service des travaux publics et de l’entretien du territoire au 450 472-7310 , poste 111. Consulter le règlement

Carte du citoyen

...le nom et l’adresse devra être présenté (compte de taxes municipales ou scolaires de l’année en cours ou facture de services publics); Carte du citoyen échue. À noter qu’une personne peut faire renouveler la carte des autres membres de sa famille...

Annulation d’activité

Par la Ville La Ville se réserve le droit d’annuler une activité si le nombre d’inscriptions est insuffisant. Les personnes inscrites seront avisées dès que possible et les frais d’inscription seront remboursés en totalité. Par le participant Pou......

Parc canin

...des lieux! Endroits autorisés En vertu de la réglementation municipale, la présence d’animaux est interdite dans les lieux publics, sauf s’il s’agit d’un animal apportant une aide spécialisée à une personne handicapée. Il est toutefois permis de se...

Enregistrement et demande de médaille pour chiens

En vertu de la loi provinciale concernant l’encadrement des chiens, il est dorénavant obligatoire de procéder à l’enregistrement de son chien. Les propriétaires ou gardiens de l’animal doivent procéder à l’enregistrement via notre formulaire dan......

Enquête de la Ville

L’enquête que la Ville et ses mandataires mèneront à la suite de la réception d’un avis d’intention ne signifie aucunement que la Ville paiera le montant réclamé. L’enquête permettra simplement de déterminer si la Ville est responsable des dommages,......

Blessures ou dommages corporels

Si une personne a subi des blessures ou dommages corporels, la Loi sur les cités et villes , à son article 585, prévoit que cette personne peut soumettre un avis de réclamation dans un délai de 15 jours qui suit l’événement ayant causé les blessure......

Entrepreneur en déneigement

...Le formulaire d’enregistrement, le paiement ainsi que tout document complémentaire doivent être remis au Service des travaux publics et de l’hygiène du territoire (2960, boulevard des Promenades) par l’entrepreneur avant  le début des opération...

Abattage d’arbre

...p; L'arbre cause des dommages à la propriété publique ou privée;  L'arbre doit être abattu pour effectuer des travaux publics;  L'arbre doit être nécessairement abattu pour la réalisation d'un projet de construction ou d'aménagement pays...

Demande de dérogation mineure

Toutes dispositions du règlement de zonage numéro 1400 et du règlement de lotissement numéro 1200 peuvent faire l’objet d’une demande de dérogation mineure, à l’exception des usages et de la densité de l’occupation du sol. Procédures et critères......

Pourquoi y a-t-il des dépôts (présence de particules) dans l’eau?

...ouler plusieurs minutes afin d’obtenir une eau claire. Nous vous conseillons également de contacter le service des travaux publics et de l’hygiène du milieu au 450 473-7310 , poste 112.

Combien d’employé.es travaillent à la saine gestion de l’eau potable dans votre Ville?

...urs travaillent à la gestion et au traitement de l’eau potable. Ils collaborent en plus avec l’équipe du service des travaux publics. En plus de l’équipe permanente, nous travaillons en étroite collaboration avec le CREDEAU et les analyses d’eau s...

Dos d'âne

Il est possible de suggérer l’installation d’un dos-d’âne dans votre secteur résidentiel pour en accroître la sécurité et inciter les automobilistes à réduire leur vitesse.  Pour ce faire, vous devez soumettre votre demande par l’entremise du......

Piscine

...à la baignade, dont la profondeur est de 60 cm ou plus et qui n’est pas visé par le Règlement sur la sécurité dans les bains publics, à l’exclusion d’un bain à remous ou d’une cuve thermale (spa), lorsque leur capacité n’excède pas 2 000 litres. L’i...

Aînés

...tration municipale dans la mise en place d’actions touchant les secteurs suivants :  Habitation Bâtiments et espaces publics intérieurs et extérieurs Transport Sécurité Santé Communication et information Loisirs Participation sociale I...

Parcs et espaces verts

...e qui ferment à 22 h. Chiens En vertu de la réglementation municipale, la présence d’animaux est interdite dans les lieux publics, sauf s’il s’agit d’un animal apportant une aide spécialisée à une personne handicapée. Il est toutefois permis de se...

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