210 résultats pour
« Avis publics »
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8 juin 2022
...t ainsi ça durée de vie; CONSIDÉRANT la recommandation de monsieur Marc-André Lefebvre, directeur du Service des travaux publics, d’octroyer ledit contrat à l’entreprise Xylem et ce, conformément au « Règlement de gestion contractuelle » en vigu...
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Automne
...f.robillard@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 12 TRAVAUX PUBLICS 13 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 14 ENVIRONNEMENT 16 ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX 21 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 23...
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Printemps
...d@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 10 RAPPELS 11 TRAVAUX PUBLICS 12 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 14 ENVIRONNEMENT 16 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE 18 PROGRAMMATION LOISIRS...
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Règlement de prévention sur les incendies
...ltiples logement, immeubles de rapport, immeu- bles utilisés à des fins civiles ou commerciales, églises, écoles, édifi- ces publics et entreprises. 8.13 Reçu Sur paiement du montant, le ramoneur émet le reçu prescrit par le directeur du Service...
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13 août 2025
...er d ’ une vision d ’ aménagement détaillée qui permettra de préciser les paramètres de développement des terrains privés et publics, ainsi que l ’ aménagement des espaces publics, dans le secteur du centre-ville, afin que ce secteur reflète la visio...
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8 avril 2026
...t De déposer le rapport de la Commission. ADOPTÉE 2026-04-105 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux publics et des services techniques a tenu...
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11 octobre 2023
...De déposer le rapport de la Commission. ADOPTÉE 2023‐10‐302 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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12 octobre 2022
... aux termes d'une délégation datée du 5 octobre 2022 faite en vertu de la Loi sur l'Accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, telle que modifiée par la Loi modernisant des dispositions...
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9 février 2022
...filtration à l’usine d’eau potable; CONSIDÉRANT la recommandation de monsieur Marc-André Lefebvre, directeur des travaux publics et l’importance du changement des membranes à tous les quatre ans à l’usine d’eau potable; En conséquence : Il...
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28 septembre 2021
...sous réserve d’une période de probation de six mois. ADOPTÉE À L’UNAN=M=TÉ 2021-09-233 DIRECTEUR DES TRAVAUX PUBLICS - NOMINATION ___________________________________________ CONSIDÉRANT la vacance du poste de directeur des trava...
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26 mai 2020
...les résultats de 2019 et d’établir les objectifs de 2020 ; CONS=DÉRANT QUE le bilan et plan d’action doivent être rendus publics ; CONSIDÉRANT le but ultime, soit de réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées ; En cons...
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Été
...d f.robillard@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 5 ACTUALITÉS 6 TRAVAUX PUBLICS 8 RAPPELS 9 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 10 ENVIRONNEMENT 12 SÉCURITÉ PUBLIQUE 13 ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX 19 BIBLIOTHÈ...
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Été
...rd@vsmsll.ca SOMMAIRE MAIRE Le mot du 2 MOT DU MAIRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 5 RAPPELS 6 ACTUALITÉS 10 TRAVAUX PUBLICS 11 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 12 ENVIRONNEMENT 14 ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX 19 PROGRAMMATION LOISIRS 22 LOISIRS, CULTU...
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Règlement concernant le déneigement par des entrepreneurs
...roit qui sert au passage des véhicules routiers ou des personnes. Directeur : Désigne le directeur du Service des travaux publics et de l’hygiène du milieu de la Ville de Sainte- Marthe-sur-le-Lac ou son représentant. Entrepreneur : Signifie tou...
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9 avril 2025
...De déposer le rapport de la Commission. ADOPTÉE 2025‐04‐099 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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13 mai 2025
...rapport de la Commission et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2025-05-130 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux publ...
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11 septembre 2024
...ssion et d'approuver la recommandation. ADOPTÉE 2024‐09‐231 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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13 décembre 2023
...ver la recommandation de la Commission. ADOPTÉE 2023‐12‐371 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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23 novembre 2021
...s COM=TÉ SUR LES MESURES D’URGENCE Délégués : Loïc Boyer Alex Brisebois-Proulx COMITÉ DES TRAVAUX PUBLICS Délégués : Loïc Boyer Francis Limoges Substitut: Marc-André Daoust COMITÉ DE CIRCULATION D...
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23 février 2021
...r les résultats de 2020 et d’établir les objectifs de 2021; CONSIDÉRANT QUE le bilan et plan d’action doivent être rendus publics; CONSIDÉRANT le but ultime, soit de réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées; En conséq...
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7 août
...er d ’ une vision d ’ aménagement détaillée qui permettra de préciser les paramètres de développement des terrains privés et publics, ainsi que l ’ aménagement des espaces publics, dans le secteur du centre-ville, afin que ce secteur reflète la visio...
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11 février 2026
...'approuver la recommandation. ADOPTÉE Le 11 février 2026 2026-02-038 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux publics et des services techniques a tenu...
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14 juin 2023
...mmission de circulation et de la mobilité. ADOPTÉE 2023‐06‐181 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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Automne
...IRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 10 RAPPELS 11 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 12 ENVIRONNEMENT 14 TRAVAUX PUBLICS 16 PROGRAMMATION SPORTS, LOISIRS, CULTURE 20 BIBLIOTHÈQUE 24 ÉVÉNEMENTS 30 SÉCURITÉ PUBLIQUE 31 ORGANISMES 32...
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12 février 2025
...De déposer le rapport de la Commission. ADOPTÉE 2025‐02‐031 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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