145 résultats pour
« Avis publics »
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23 novembre 2021
...s COM=TÉ SUR LES MESURES D’URGENCE Délégués : Loïc Boyer Alex Brisebois-Proulx COMITÉ DES TRAVAUX PUBLICS Délégués : Loïc Boyer Francis Limoges Substitut: Marc-André Daoust COMITÉ DE CIRCULATION D...
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23 février 2021
...r les résultats de 2020 et d’établir les objectifs de 2021; CONSIDÉRANT QUE le bilan et plan d’action doivent être rendus publics; CONSIDÉRANT le but ultime, soit de réduire les obstacles à l’intégration des personnes handicapées; En conséq...
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14 juin 2023
...mmission de circulation et de la mobilité. ADOPTÉE 2023‐06‐181 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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Automne
...IRE 3 VOTRE CONSEIL 4 VIE CITOYENNE 6 ACTUALITÉS 10 RAPPELS 11 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 12 ENVIRONNEMENT 14 TRAVAUX PUBLICS 16 PROGRAMMATION SPORTS, LOISIRS, CULTURE 20 BIBLIOTHÈQUE 24 ÉVÉNEMENTS 30 SÉCURITÉ PUBLIQUE 31 ORGANISMES 32...
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12 février 2025
...De déposer le rapport de la Commission. ADOPTÉE 2025‐02‐031 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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Annexe C – Terminologie
...bilier et la superficie propice à la densification en hectares du site visé, incluant la superficie des rues et des espaces publics faisant partie intégrante du concept de planification. DENSITÉ RÉSIDENTIELLE NETTE Calcul du rapport entre le nom...
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23 octobre 2024
... 607,38 $ Le 23 octobre 2024 CONSIDÉRANT la recommandation de monsieur Xavier LeBlanc, directeur des travaux publics et de l’hygiène du milieu d’octroyer ledit contrat à l’entreprise «Lee Ling Paysagement» et ce, conformément au «Rè...
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28 janvier 2020
...t prévoyait une clause de renouvellement; CONSIDÉRANT la recommandation de monsieur Denis Larivée, directeur des travaux publics du Service de l'entretien et de l'aménagement du territoire, de renouveler ledit contrat à l’entreprise «Lumidaire i...
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Calendrier
...e • Comité de circulation • Comité entrepreneurial Francis Limoges District 4* | f.limoges@vsmsll.ca • Comité des travaux publics • Comité consultatif d’urbanisme • Comité de mise en valeur des parcs et grands espaces Marc-André Daoust District 5*...
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Règlement concernant les nuisances
...r un lot vacant ou un terrain construit ou partiellement construit, y incluant patio et balcon ou sur les voies et endroits publics, y incluant les fossés et cours d’eau, sauf aux endroits légalement ou réglementairement autorisés ou avec l’autoris...
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12 février 2025
...de la Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautaire 3.4 Dépôt du rapport de la Commission des travaux publics et des services techniques 3.5 Dépôt du rapport de la Commission du développement économique 4. AVIS DE MOTI...
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14 février 2024
... la recommandation de la Commission. ADOPTÉE 2024‐02‐026 DÉPÔT DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES TECHNIQUES ___________________________________________ CONSIDÉRANT QUE la Commission des travaux ...
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8 août 2023
...ssionnelles de monsieur Marc‐ André Lefebvre et son excellent travail effectué à titre de directeur des travaux publics et de l'hygiène du milieu ; CONSIDÉRANT la recommandation du directeur général par intérim ; En conséquence : ...
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25 février 2020
...N’a pas soumissionné CONSIDÉRANT la recommandation de monsieur Denis Larivée directeur des Travaux publics d'octroyer ledit contrat à l’entreprise « :2O =nnovation =nc. », et ce, conformément au «Règlement de gestion contra...
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Calendrier
....ca Loisirs, culture et vie communautaire poste 145 loisirs@vsmsll.ca 2960, BOULEVARD DES PROMENADES450 472-7310 Travaux publics et hygiène du milieu poste 112 info.travauxpublics@vsmsll.ca Services techniques et ingénierie poste 116 sti@vsmsll....
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9 avril 2025
...e la Commission des loisirs, de la culture et de la vie communautaire 3.4 Dépôt du rapport de la Commission des travaux publics et des services techniques 4. AVIS DE MOTION 4.1 Aucun 5. RÈGLEMENTS 5.1 Règlement numéro 719 régissant...
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13 mai 2025
...es et de l'administration publique et approbation de la recommandation 3.4 Dépôt du rapport de la Commission des travaux publics et des services techniques 4. AVIS DE MOTION 4.1 Avis de motion et dépôt de projet de règlement pour le Règle...
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26 janvier 2021
...NSIDÉRANT les recommandations du gouvernement à l'effet de rendre obligatoire le télétravail pour les employés des secteurs publics et privés à moins que la présence desdits employés ne soit essentiel à l'accomplissement de leur travail; CONSIDÉ...
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20 mai 2020
...pour prendre en considération les points suivants : 1. Ratification d’une terminaison d’emploi- Directeur des travaux publics; 2. Transaction et quittance- SP-2020-001- Gestion et animation du camp d’été - Autorisation de signature; 3. Péri...
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15 janvier 2025
...ISTRATION 7.1 Aides financières 8. RESSOURCES HUMAINES 8.1 Chef de division aux opérations au Service des travaux publics et de l'hygiène du milieu - Gunther Hans Whelan - Nomination 8.2 Conseiller en environnement - Embauche de madame...
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12 mars 2025
...es et de l'administration publique et approbation de la recommandation 3.4 Dépôt du rapport de la Commission des travaux publics et des services techniques 3.5 Dépôt du rapport de la Commission en environnement et mise en valeur des espaces...
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11 juin 2025
...nances et de l'administration publique et approbation de la recommandation 3.4 Dépôt du rapport de la Commission des travaux publics et des services techniques 3.5 Dépôt du rapport de la Commission du développement économique 4. AVIS DE MOTION 4.1 A...
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Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
...u dirigeant d'un autre organisme municipal, d'un organisme public au sens de la Loi sur /'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, d'un organisme à but non lucratif ou d'un organisme dont la toi p...
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Paiement du compte de taxes
Les comptes de taxes de plus de 300 $ peuvent être payés en quatre versements aux dates suivantes : 1 er versement : 4 mars 2025 2 e versement : 4 juin 2025 3 e versement : 4 septembre 2025 4 e versement : 4 novembre 2025 Les compte......
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Eau potable et eaux usées
...ur la qualité de l’eau potable Rinçage annuel du réseau d’aqueduc Chaque année, à l’automne, le service des Travaux publics procède au rinçage unidirectionnel du réseau d’aqueduc, une démarche de maintenance nécessaire pour nettoyer les cond...
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