154 résultats pour
« Permis »
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Automne
...0, poste 168 VENTES-DÉBARRAS Les ventes-débarras seront autorisées les 3, 4 et 5 septembre prochains, de 9 h à 17 h. Aucun permis ou inscription n’est nécessaire. vsmsll.ca Règlements municipaux Vente-débarras fermés NOUS SOMMES Vous avez ju...
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Entrepreneur en déneigement
...ent qui déneigent les allées de stationnements des résidences privées du territoire doivent au préalable être détenteurs d’un permis valide, émis annuellement au coût de 100 $. Le permis doit être renouvelé chaque année pour la poursuite des activité...
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Garage isolé
...tés, dans lequel un ou plusieurs véhicules sont remisés ou gardés. L’installation d’un garage isolé requiert l’obtention d’un permis émis par le service de l’urbanisme. Un maximum d’un garage isolé est autorisé par terrain. La construction d’un seul...
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13 décembre 2023
...ation mineure ne porterait pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des immeubles voisins ; CONSIDÉRANT QU'un permis a été obtenu pour la construction du bâtiment accessoire (permis no 2023‐0565) ; CONSIDÉRANT QUE l'appa...
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Hiver
...Lac fut couronné de succès par votre grande participation! La vente annuelle de livres usagés des Chevaliers de Colomb leur a permis, encore cette année, d’amasser des sommes importantes pour préparer les paniers de Noël. C’est lors de la cérémonie...
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Hiver
...Lac fut couronné de succès par votre grande participation! La vente annuelle de livres usagés des Chevaliers de Colomb leur a permis, encore cette année, d’amasser des sommes importantes pour préparer les paniers de Noël. C’est lors de la cérémonie...
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Calendrier
...OMMUNAUTAIRE 18 JOURNÉE 19 DES PATRIOTES Bureaux municipaux et bibliothèque fermés 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 PERMIS Avant d’effectuer des travaux de construction, vérifiez si un permis est nécessaire. Certaines demandes de permis...
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Poules pondeuses
...qui auront une incidence sur le bien-être animal, la santé et l’environnement. Ils faut devront ensuite faire une demande de permis pour la construction d’un poulailler et d’un parquet qui devra respecter les conditions prévus aux règlements R1300-...
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Garage attenant
...ruction de garage attenant, pour vous assurer de respecter la réglementation municipale en vigueur, assurez-vous d’obtenir le permis de construction nécessaire. Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec le service de l'urbanisme au...
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Arrosage pour nouvelle pelouse
...endant un maximum de 120 minutes, entre 21 h et minuit. Cependant, il est obligatoire d’obtenir au préalable et sans frais un permis émis par le Service de l’aménagement du territoire et du développement durable de la Ville. Demande de permis...
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23 mars 2021
...atif d’urbanisme par sa résolution numéro CCU 2021-03-08; CONSIDÉRANT QUE la demande vise à permettre la délivrance d’un permis de construction pour le garage attaché pour le 325, rue du Suroît; CONSIDÉRANT QUE l’application du règlement de...
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25 août 2020
...DOPTÉE À L'UNANIMITÉ Le 25 août 2020 2020-08-179 SECOND PROJET DE RÈGLEMENT P2 -1300-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1300 DE PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE MODIFIER LA DÉFINITION DU SOUS-SOL – ADOPTION ___________________________________________...
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Hiver
...otre voiture stationnée dans la rue pour de longues périodes. Stationnements alternatifs Pour accommoder les citoyens, il est permis de stationner vos véhicules entre minuit et 8 h le matin dans les lieux publics suivants : -Centre communautaire e...
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Travaux d’agrandissement, de nouvelle construction et de rénovation
...une nouvelle construction, pour vous assurer de respecter la réglementation municipale en vigueur, assurez-vous d’obtenir le permis de construction nécessaire. Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec le service de l’aménagement...
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Remise, cabanon
...cabanon sur votre terrain, pour vous assurer de respecter la réglementation municipale en vigueur, assurez-vous d’obtenir le permis de construction nécessaire. Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec le service de l’aménagement...
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Pavillon de jardin et pergola
...de jardin ou d’une pergola, pour vous assurer de respecter la réglementation municipale en vigueur, assurez-vous d’obtenir le permis de construction nécessaire. Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec le service de l’aménagement...
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Galerie, terrasse, patio
...e, terrasse ou d’une patio, pour vous assurer de respecter la réglementation municipale en vigueur, assurez-vous d’obtenir le permis de construction nécessaire. Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec le service de l’aménagement...
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Véranda, solarium
...e véranda ou d’un solarium, pour vous assurer de respecter la réglementation municipale en vigueur, assurez-vous d’obtenir le permis de construction nécessaire. Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec le service de l’aménagement du ter...
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Entrée charretière
...Pour un usage d’habitation, une seule entrée charretière est autorisée par terrain. Toutefois, deux entrées charretières sont permises pour l’aménagement d’un espace de stationnement en demi-cercle, à la condition de respecter une distance de 12 m. D...
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13 avril 2022
...l’usage commercial, les habitations multifamiliales ainsi que les résidences privées pour personnes âgées sont actuellement permis dans la zone C-609; En conséquence : Il est proposé par le conseiller Marc-André Daoust appuyé à l’unanimité...
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25 février 2020
...tatif d'urbanisme par sa résolution numéro CCU 2020-02-34; CONSIDÉRANT QUE la demande vise à permettre la délivrance d'un permis de construction pour le 7, 22e Avenue; CONSIDÉRANT QUE l'application du règlement de zonage cause un préjudice sé...
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Calendrier
...24 25 26 27 28 29 30 1 2 3 4 SYLVIE GIGUÈRE AVRIL PERMIS Avant d’effectuer des travaux de construction, vérifiez si un permis est nécessaire. Certaines demandes de permis peuvent être faites en ligne, via l’application Voilà. ARROSAGE DE...
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Automne
...ciers présents ont également saisi l’opportunité d’échanger avec les jeunes sur des sujets variés. L’ambiance décontractée a permis des discussions ouvertes et enrichissantes entre tous les participants, quels que soient leur âge et leur niveau. Pl...
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Automne
...ant. Quant aux places de stationnement sur rue existantes, elles ont été conservées. Les travaux à l’école des Lucioles ont permis l’installation d’un trottoir du côté sud de la rue de l’Aubier, à proximité du débarcadère. Pour améliorer la circul...
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Plan d'urbanisme
...besoins de la population tout au long du processus de réalisation de ce document de planification. La première activité a permis aux participants, à travers différents ateliers, de se prononcer sur les forces et les faiblesses du territoire, ain...
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